Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORES ET VOLETS NANTAIS
STORES NANTAIS S.A.

Numéro de dépôt :
95583209
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque STORES ET VOLETS NANTAIS

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) STORES NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « STORES ET VOLETS NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STORES NANTAIS domicilié(e) 2 Rue Jules Verne, 44700 ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 363 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. STORES NANTAIS - France.

La marque STORES ET VOLETS NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES ET VOLETS NANTAIS est expirée depuis le 26 juillet 2005.

STORES NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : STORES NANTAIS , STORES RENNAIS , STORES RENNAIS , STORES VANNETAIS , STORES VANNETAIS , STORES ET VOLETS NANTAIS , STORES NANTAIS VERTOU , STORES NANTAIS LA BAULE


STORES NANTAIS S.A. - 2 Rue Jules Verne, 44700 ORVAULT - France - SIREN 339363475


S.A. STORES NANTAIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287865 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Bâches.